Conditions Générales de Vente au 01 décembre 2015
- Préambule
- Signature électronique
- Disponibilité des produits
- Information sur les produits
- Paiement et sécurité
- Les Prix
- La Livraison
- Code Promotionnel et bon d’achat
- Garantie et retour
- Cas fortuit et Force majeure
- Propriété intellectuelle
Les Conditions Générales de Ventes s’appliquent sur toutes les commandes passées sur le site internet www.www.tilshop.com à partir du 01 décembre 2015. Les présentes conditions générales entrent en vigueur à la date de la commande. La société TilGreen, propriétaire du site www.tilgreen.fr se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier les présentes conditions générales de vente à tout moment. Ces adaptations ou modifications sont opposables à compter de leurs mises en ligne et ne peuvent s’appliquer aux contrats conclus antérieurement.
Article 2: Signature électronique
Le "clic" du consommateur au titre du bon de commande constitue une signature électronique qui a, entre les partis, la même valeur qu'une signature manuscrite.
Le clic et l’acceptation des conditions générales de vente (case à cocher) constituent une acceptation irrévocable et sans réserve de la commande par le consommateur.
Article 3: Disponibilité des produits
Nos offres de produits et prix sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.
Articles 4: Information sur les produits
Les produits sont accompagnés d’une description rédigée par www.tilgreen.com et d’une photo la plus fidèle possible. Ces photographies ne peuvent assurer une correspondance parfaite avec le produit.
www.tilshop.com se réserve le droit de modifier à tout moment les produits et leur descriptif.
Article 5: Passer une commande
Nous mettons à disposition un moyen unique pour passer votre commande:
- En ligne, sur notre site www.tilgreen.fr
La société se réserve le droit d’annuler ou de refuser des commandes sans justification en cas de problème de fonctionnement du site internet ou de sa base de données ou en cas d'erreur d'affichage de prix.
Article 6: Paiement et sécurité
Vous pouvez régler la somme à payer après validation de votre commande avec la méthode de paiment Paypal, en utilisant votre compte PayPal ou sans compte PayPal.
Les prix indiqués sur www.tilshop.com sont des prix toutes taxes comprises en Euro avec exonération de la Taxe sur la Valeur Ajouté. Ces prix incluent la livraison avec une messagerie rapide avec numéro de suivi. Les frais de port avec les autres transporteurs seront indiqués durant les étapes de la commande et viennent s’ajouter au prix total du (des) produit(s) sélectionné(s).
www.tilshop.com se réserve le droit de modifier à tout moment le prix de ses produits, le prix en vigueur est le prix au moment de la commande par l’acheteur.
Nos produits sont envoyés de France. Les délais de livraison prennent en compte le temps de préparation de la commande et le délai d'envoi au transporteur. Les transporteurs utilisés par www.tilgreen.fr sont principalement GEODIS ou COLISSIMO.
Les modes de transport détaillés sont disponibles sur la page «Livraison - Frais de port». Les frais et les délais de livraison sont toujours communiqués avant la validation de la commande en fonction du transporteur choisi.
www.tilshop.com ne pourra pas être tenu responsable des dommages occasionnés durant le transport. Avant de signer l’accusé de réception, veillez à bien vérifier l’état du colis. Ainsi, si vous constatez que le colis est abîmé, qu'il a été ouvert ou reconditionné, refusez le. Puis contactez-nous rapidement pour connaître les démarches à suivre.
En cas d'erreur d'adresse de la part du client lors de la validation de sa commande, il faudra attendre le retour du colis à l'envoyeur. A réception du colis, le site www.tilshop.com vous proposera 2 choix :
- Choix 1 : après correction de l'adresse, un nouvel envoi en vous facturant de nouveau les frais de port et 10% du montant de la commande hors frais de port.
- Choix 2 : un remboursement de la commande hors frais de port déduis de 10% du montant de la commande hors frais de port.
Article 9: Code Promotionnel et bon d’achat
Les codes promotionnels et les codes de bon d’achat sont utilisés sur la page de récapitulatif des articles de votre panier. Un cadre spécifique est destiné à ces codes intitulé « Bon de réduction ». Après avoir entré le code dans le champ, vous devrez cliquer sur le bouton « Ajouter » pour valider ce code. Votre total sera alors mis à jour par la prise en compte du code de promotion ou du bon d’achat.
Ces codes sont destinés à un usage strictement personnel. Les codes promotionnels ne sont utilisable qu'une seule fois.
Article 10: Garantie et retour
Dans tous les cas, nos produits sont garantis 24 mois par échange standard ou réparation selon les cas et la disponibilité du produit concerné au moment du retour. La garantie est applicable sur des produits défectueux, des défauts de fabrication, des vices cachés ou lors de pannes liées à une utilisation normale de l’appareil. Dans le cadre de la garantie, si une réparation n’est pas possible, un nouveau produit sera envoyé. TilGreen ne pourra pas être tenu responsable au titre de la garantie des pannes ou des détériorations faisant suite à une utilisation non conforme ou anormale de l’appareil, à des modifications quelles qu’elles soient, à un vol, à une erreur de manipulation, à des dommages occasionnés par le transporteur (voir Article 8 - Livraison) ou à un accident.
Quelles que soient les raisons du retour, les produits sont à retourner à notre centre logistique. L'autorisation de retour et l’adresse exacte vous seront communiquées par mail. Votre colis doit être complet incluant tous les documents, les mails échangés, les accessoires divers et un double de la facture. Tout élément manquant ou détérioration du produit entraîneront un refus de l’échange. Ainsi, veillez aussi à emballer correctement le produit.
Procédure : vous devez dans un premier temps contacter par mail le service client à service-client(at)tilshop.com ou par l’intermédiaire du formulaire de contact en indiquant le numéro de commande, le produit concerné et la raison du retour afin que nous puissions enclencher la procédure de retour. Veuillez attendre notre confirmation sur les raisons du retour. Si ces raisons sont valables, envoyez votre colis à l’adresse que nous vous indiquerons. Vous serez tenu informé par mail de l'avancement du traitement de votre retour.
Article 11: Cas fortuit et Force majeure
www.tilgreen.fr ne pourra pas être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu, due à la survenance d'un événement de force majeure ou de cas fortuit.
Article 12: Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site visuels ou sonores, sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de www.tilshop.com. Toute reproduction, représentation ou utilisation, partielle ou total, des éléments du site visuels ou sonores faites sans autorisation est interdite et constitue une contrefaçon.